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 Les décrets de Castillon

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Nabeille
Ancien maire
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Messages : 1255
Date d'inscription : 09/10/2012

MessageSujet: Les décrets de Castillon   Mer 27 Nov 2013, 20:47

LE MARCHÉ, L'ÉCONOMIE

Qu'il soit su que le conseil comtal a voté à 7 voix exprimées pour, les autres conseillers s'étant abstenus, la mise en application du décret suivant :

Citation :

Nous, Nabeille, Maire de Castillon, déclarons ce qui suit :

Article 1. - Il est interdit à toute personne, quelque soit son rang et métier, d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,90 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées par la mairie sont autorisées à les acquérir.
Article 2. - Tout le monde est libre de vendre ou d'acheter biens et denrées, sauf restrictions imposées sur le produit spécifique qu'est le bois.
Article 3. - Les personnes mandatées par la mairie ont le droit d'acheter sur le marché de Castillon à condition de respecter scrupuleusement les consignes données par le maire (Quantités, Prix).
Article 4. - Toute personne ne respectant pas les articles 1 à 3, verra son dossier transmis auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois
Article 5. - Ce décret n'est pas limité dans sa durée même en cas de changement de maire et ne pourra être abrogé que sur la décision d'un ou d'une maire élu(e) et après validation par le conseil comtal.


Fait à Castillon, le 21 novembre 1461
Nabeille,
Maire de Castillon.

DÉCRET SUR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CASTILLON

Citation :

Article 1 :
Toute personne ayant fait une demande pour siéger au sein du Conseil Municipal et la dite demande ayant été validée par le Maire, devient de part le fait, Conseiller Municipal. Il se doit de participer aux débats et aux votes, sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire.
Article 2 :
Les conseillers municipaux ayant en charge une filière se doivent de fournir un rapport hebdomadaire sur la situation de celle-ci. Sauf s'ils possèdent une dérogation fournie par le Maire.
Article 3 :
En cas de démission, les conseillers municipaux doivent prévenir de celle-ci par une lettre de démission envoyée au bourgmestre au minimum quarante-huit heures avant l'acte de démission. Le non respect de cet article peut entraîner des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 4 :
Tous les débats et votes traités dans les salles non ouvertes au public de l'annexe de la mairie reposent, sauf mention contraire, sous le sceau de la confidentialité. Tout conseiller municipal surpris à diffuser des informations confidentielles sans l'aval du maire est susceptible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 5 : Le maire se réserve le droit de renvoyer sans préavis les contrevenants aux articles précédents.



DÉCRET MUNICIPAL SUR LE SAUCISSON D’ÂNE DANS LA VILLE DE CASTILLON
Citation :

Nous, Nabeille, en qualité de Maire de Castillon,

Déclarons ce 24 octobre 1461,

Article 1 : A partir de ce jour le commerce et la consommation du saucisson d'âne est interdit dans la ville de Castillon.

Article 2 : Sont donc totalement prohibés dans notre bonne ville de Castillon, la fabrication, la vente, l'achat, l'échange qu'il soit gratuit ou contre service, l'importation et la consommation de cette charcuterie.

Article 3 : Est concernée, toute personne présente sur le sol castillonnais quelque soit son rang, sa fonction, sa profession et son origine.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour trouble à l'ordre public.

Article 5 : Ce décret prendra effet en le jour du 24 octobre 1461 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

Fait à Castillon, le 24 octobre 1461
Nabeille,
Maire de Castillon.




_________________
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Gaudali
Ancien maire


Messages : 226
Date d'inscription : 01/10/2013

MessageSujet: Re: Les décrets de Castillon   Ven 09 Mai 2014, 09:16

Le présent décret abroge le décret du 21 novembre 1461.
Validé et voté par le conseil comtal le 9 du mois de mai de l'an 1462


Citation :

Nous, Gaudali, Maire de Castillon, déclarons ce qui suit :

Article 1. - Il est interdit à toute personne, quelque soit son rang et métier, d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 4,10 écus ou/et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées par la mairie sont autorisées à les acquérir.
Article 2. - Tout le monde est libre de vendre ou d'acheter biens et denrées, sauf restrictions imposées sur le produit spécifique qu'est le bois.
Article 3. - Les personnes mandatées par la mairie ont le droit d'acheter sur le marché de Castillon à condition de respecter scrupuleusement les consignes données par le maire (Quantités, Prix).
Article 4. - Toute personne ne respectant pas les articles 1 à 3, verra son dossier transmis auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois
Article 5. - Ce décret n'est pas limité dans sa durée même en cas de changement de maire et ne pourra être abrogé que sur la décision d'un ou d'une maire élu(e) et après validation par le conseil comtal.

Fait à Castillon, le 05 mai 1462
Gaudali,
Maire de Castillon.

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